Vietnam, culture de Đông Sơn, 3°-1° siècle BCE,
Bronze à patine archéologique, 7,8 x 3,5 cm
Bien que rares, les représentation d’animaux (cervidé, félin, crocodile, poisson, oiseaux, etc;) sont plus fréquentes sur les haches et poignards en bronze.
(bon état)
Informations sur la vente - Collections : Archéologie, Art Précolombien Arts d’Asie, Arts d’Afrique et d’Océanie
Collections : Archéologie, Art Précolombien Arts d’Asie, Arts d’Afrique et d’Océanie
Expositions publiques :
Cornette de Saint Cyr 6, avenue Hoche - 75008 Paris
Lundi 15 novembre 11h-18h
Mardi 16 novembre 11h-18h
Mercredi 17 novembre sur rdv
Experts :
Archéologie :
Monsieur Daniel Lebeurrier Tél :- galerie.gilgamesh@wanadoo.fr
Art Précolombien :
Madame Bénédicte Hamard Tél :- contact@bh-expertise.com
Arts d’Asie et Art Tribal :
Cabinet Daffos-Estournel Tél :- daffos-estournel@aaoarts.com
Consultant pour le Vietnam :
Monsieur Philippe Truong Tél :- philippetruong@yahoo.fr
Administratrice de vente :
Clara Golbin Tél. :Fax :
c.golbin@cornette-saintcyr.com
La spécificité des objets archéologiques et ethnographiques implique que leurs états et éventuelles restaurations ne peuvent systématiquement être mentionnés au catalogue.
Les rapports de conditions des oeuvres que nous présentons peuvent être délivrés avant la vente à toutes les personnes qui en font la demande.
Ceux-ci sont uniquement procurés à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas se substituer à l’examen personnel de celles-ci par l’acquéreur.
Sauf lorsqu’elles sont accompagnées d’une date précise impliquant l’existence d’une facture ou d’une publication, les provenances des lots ne sont fournies qu’à titre indicatif suivant les dires des vendeurs.
Commissaire priseur :
Arnaud Cornette de Saint Cyr. Tél :acsc@cornette-saintcyr.com
Conditions de vente - Collections : Archéologie, Art Précolombien Arts d’Asie, Arts d’Afrique et d’Océanie
CORNETTE DE SAINT CYR MAISON DE
VENTES est un opérateur de ventes volontaires
de meubles aux enchères publiques régi par
la loi du 20 juillet 2011 et un recueil de règles
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Les ventes aux enchères organisées par l’opérateur
de ventes sont soumises aux présentes
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Les biens mis en vente
Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner
les biens pouvant les intéresser lors des
expositions organisées avant les enchères par
l’opérateur de ventes.
Des rapports d’état peuvent être communiqués
à titre indicatif et gracieux sur simple demande,
par courrier, téléphone ou courrier électronique.
Ceux-ci sont fonction des connaissances artistiques
et scientifi ques à la date de la vente et ne
se substituent pas à l’examen physique des lots
par les acquéreurs.
Les mentions fi gurant au catalogue sont établies
par l’opérateur de ventes et l’expert qui l’assiste
le cas échéant, sous réserve des notifi cations et
des rectifi cations annoncées au moment de la
présentation du lot et portées au procès-verbal
de la vente.
Les dimensions, les poids et les estimations ne
sont donnés qu’à titre indicatif. Les couleurs des
oeuvres portées au catalogue peuvent être différentes
en raison des processus d’impression.
L’absence de mention d’état au catalogue n’implique
nullement que le lot soit en parfait état de
conservation ou exempt de restauration, usures,
craquelures, rentoilage ou autre imperfection.
Les biens sont vendus dans l’état où ils se
trouvent au moment de la vente, l’exposition
préalable ayant permis l’examen de l’objet. Conformément
à l’article L221-28 du Code de la
consommation, l’adjudicataire ne bénéfi cie pas
du droit de rétraction à la suite de la vente.
En cas de retrait d’un objet avant la vente par un
déposant et après la parution du catalogue ou,
en cas de modifi cation du prix de réserve rendant
impossible la mise en vente immédiate de
l’objet, le vendeur sera tenu de verser à l’opérateur
de ventes à titre de dédommagement les
honoraires acheteur et vendeur calculés sur la
base de l’estimation médiane indiquée au catalogue.
La remise de l’objet retiré de la vente sera
suspendue au règlement desdits honoraires. En
l’absence de règlement, l’objet sera à nouveau
présenté à la vente selon les termes de la réquisition
de vente initiale.
Enchères
Les enchères suivent l’ordre des numéros du
catalogue.
Les enchérisseurs sont invités à se faire connaître
auprès de l’opérateur de ventes avant la
vente afi n de permettre l’enregistrement de leurs
données personnelles.
Le mode usuel pour enchérir consiste à être
présent dans la salle. Toutefois tout enchérisseur
qui souhaite faire un ordre d’achat par écrit ou
enchérir par téléphone peut utiliser les formulaires
prévus à cet effet en fi n de catalogue de
vente ou sur le site www.cornette.auction.fr. Ce
formulaire doit parvenir à l’opérateur de ventes
accompagné d’une pièce d’identité, d’un relevé
d’identité bancaire ou des coordonnées bancaires,
au moins deux jours avant la vente.
L’opérateur de ventes se charge gracieusement
des enchères par téléphone ainsi que des ordres
d’achat. Il ne pourra être tenu pour responsable
d’un problème de liaison téléphonique ou d’une
erreur ou omission dans l’exécution des ordres
reçus.
Les enchérisseurs ont également la possibilité
enchérir via nos partenaires d’enchères en ligne :
Drouot Live, Interenchères et Invaluable.
L’opérateur de ventes ne pourra être tenu responsable
d’un problème technique survenu au
cours des enchères sur une plateforme de vente
en ligne.
Dans l’hypothèse de deux ordres d’achat identiques,
c’est l’ordre le plus ancien qui aura la
préférence. Le plus offrant et dernier enchérisseur
sera l’adjudicataire.
En cas de double enchère reconnue effective
par le commissaire-priseur, le lot sera remis en
vente, toutes les personnes présentes pouvant
concourir à la deuxième mise en adjudication.
L’Etat dispose d’un droit de préemption des biens
culturels vendus. L’Etat pourra se substituer au
dernier enchérisseur dans les quinze jours de
la vente.
Paiement
La vente est faite au comptant et conduite en
euros.
Le paiement doit être effectué par l’adjudicataire
immédiatement après la vente. Dans l’hypothèse
où l’adjudicataire n’a pas fait connaître ses données
personnelles avant la vente, il devra justifi er
de son identité et de ses références bancaires.
Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication,
par lot et par tranche, les frais et taxes suivants :
- De 1 à 150 000 € : 25% HT (30 % TTC sauf
pour les livres 26.37 % TTC et pour les vins 26
% TTC)
- De 150 001 € à€ : 20% HT (24 %
TTC sauf pour les livres 21,10 % TTC)
- Au-delà de€ : 12% HT (14,40 %
TTC sauf pour les livres 12,66 % TTC)
Pour les lots en provenance d’un pays tiers à
l’Union Européenne, il conviendra d’ajouter la
TVA à l’import soit :
pour les lots dont les numéros sont précédés du
signe : * une TVA supplémentaire de 5,5 % du
prix d’adjudication.
pour les lots dont les numéros sont précédés du
signe : ** une TVA supplémentaire de 20 % du
prix d’adjudication.
Les acquéreurs ayant acquis leur(s) lot(s) par l’intermédiaire
d’une plateforme de vente en ligne
paieront en outre :
-1.5 % HT soit 1.8 % TTC du prix d’adjudication
s’ils ont enchéri via Drouot Live (Digital)
-3 % HT soit 3.6 % TTC du prix d’adjudication
s’ils ont enchéri via Interenchères.
-5 % du prix d’adjudication s’ils ont enchéri via
Invaluable.
L’adjudicataire pourra s’acquitter du paiement
par les moyens suivants:
- en espèces dans la limite de la législation en
vigueur.
- par virement bancaire.
- par chèque avec présentation obligatoire
d’une pièce d’identité. Les chèques tirés sur une
banque étrangère ne sont autorisés qu’après
l’accord préalable de la Maison de Ventes Cornette
de Saint Cyr. Il est conseillé aux acheteurs
de fournir une lettre accréditive de leur banque
pour une valeur avoisinant leur intention d’achat.
- par carte bancaire : sauf American Express.
L’opérateur de ventes perçoit du vendeur le droit
de suite lorsqu’il est dû conformément aux articles
R122-6 et L122-8 du Code de la propriété
intellectuelle.
Défaut de paiement
A défaut de paiement du montant de l’adjudication
et des frais, une mise en demeure sera
adressée à l’acquéreur par lettre recommandée
avec avis de réception. A défaut de paiement de
la somme due à l’expiration du délai d’un mois
après cette mise en demeure, il sera perçu sur
l’acquéreur des intérêts de 1% du prix d’adjudication
par mois de retard ainsi que des frais de
recouvrement. Toute intervention de notre avocat
afi n de recouvrement entrainera des frais à la
charge de l’acquéreur d’un montant minimum de
500 euros. Tout mois de retard entamé génère
l’application des pénalités. L’application de cette
clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages
et intérêts et aux dépens de la procédure
qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de
l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de
réitération des enchères régie par l’article L 321-
14 du Code de Commerce.
Dans le cadre de la réitération des enchères,
l’opérateur de ventes est en droit de réclamer
à l’adjudicataire défaillant le paiement de la différence
entre le prix d’adjudication initial et le
prix d’adjudication sur réitération des enchères,
s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par
les nouvelles enchères.
L’opérateur de ventes se réserve la possibilité de
procéder à toute compensation avec les sommes
dues à l’adjudicataire défaillant. De même,
l’opérateur de ventes se réserve d’exclure de ses
ventes futures, tout adjudicataire qui n’aura pas
respecté les présentes conditions de vente.
L’opérateur de ventes est adhérent au Registre
central de prévention des impayés des Commissaires-
priseurs auprès duquel les incidents
de paiement sont susceptibles d’inscription.
Les droits d’accès, de rectifi cation et d’opposition
pour motif légitime sont à exercer par le débiteur
concerné auprès du SYMEV 15 rue Freycinet
75016 Paris.
Tout bordereau adjudication demeuré impayé
ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est
également susceptible inscription au Fichier
TEMIS de restrictions d’accès aux ventes aux
enchères géré par la société Commissaires-priseurs
Multimédia (CPM). L’inscription au Fichier
TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter
la capacité d’enchérir de l’enchérisseur défaillant
et d’entrainer sa suspension temporaire de
l’accès au service « Live » de la plateforme Interenchères.
Les droits d’accès, de rectifi cation
et d’opposition sont à exercer par écrit auprès
de CPM sis 37, rue de Châteaudun 75009 Paris
ou par email contact@temis.auction.
L’enchérisseur dispose également le droit de
saisir la CNIL sis 3 place de Fontenoy TSA
Paris Cedex 07.
Les notifi cations importantes relatives aux suites
de l’adjudication sont adressées à l’enchérisseur
aux adresses email et/ou postale déclarées
avant leurs enchères. L’enchérisseur doit informer
l’opérateur de ventes de tout changement
concernant ses coordonnées de contact.
Retrait des achats
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant
acquittement de l’intégralité des sommes dues.
En cas de paiement par chèque non certifi é ou
par virement, la délivrance des objets pourra être
différée jusqu’à l’encaissement.
Dès l’adjudication, les objets sont placés sous
l’entière responsabilité de l’acquéreur.
Pour l’enlèvement des lots qui n’ont pas été
retirés le jour de la vente, il est conseillé de contacter
préalablement l’opérateur de ventes au 01
Les petits tableaux et objets d’art peuvent être
retirés sur rendez-vous au 6 avenue Hoche 75
008 Paris, du lundi au vendredi de 9 heures à
13 heures et de 14 heures à 18 heures (17 heures
le vendredi). Après un délai de quinze jours
de stockage gracieux, ce dernier sera facturé
36 euros TTC par mois et par lot, soit 9 euros
TTC par semaine et par lot. Toute semaine commencée
est réputée due.
Le mobilier et de manière générale les pièces volumineuses,
sont conservés dans les entrepôts
de nos prestataires. Les frais de stockage sont
à la charge de l’acheteur et lui seront facturés
directement par les prestataires selon les tarifs
en vigueur soit : gratuité les deux premières
semaines de stockage ; à compter du 15e jour,
une facturation de 24 € TTC par quinzaine (y
compris les deux premières semaines qui seront
facturées à partir du 15e jour, en addition
de la seconde période de 15 jours entamée).
A ces frais de stockage s’ajoutent des frais de
mise à quai de 54 € TTC (non facturés les deux
premières semaines). A partir du quinzième jour,
les frais incompressibles de stockage sont donc
de 102 € TTC par lot. Le magasinage des objets
n’engage pas la responsabilité de la Maison de
Ventes.
Le transport des lots est effectué aux frais et
sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
Biens soumis à une législation particulière
Vente d’armes : sauf exception seuls peuvent enchérir
les titulaires des autorisations nécessaires.
Certains biens vendus sont soumis à la Convention
de Washington du 3 mars 1973 relative à
la protection des espèces menacées d’extinction
(dite CITES). Son application différant d’un pays
à l’autre, l’acheteur est tenu de vérifi er la législation
appliquée dans son pays avant d’enchérir.
Exportation
Détaxe
La TVA facturée sera remboursée à l’acheteur
qui justifi e de sa qualité de résident hors de
l’Union Européenne sur présentation auprès de
notre service comptable dans un délai maximum
de 3 mois suivant la vente de la déclaration d’exportation
(DAU) du bien acquis dûment visée par
le service des Douanes. Le document d’exportation
devra mentionner CORNETTE DE SAINT
CYR Maison de ventes comme expéditeur et
l’acheteur comme destinataire du bien.
L’exportation des oeuvres d’art considérées comme
des biens culturels est soumise à autorisation
de la part du ministère de la Culture (cf. article L
111-2 du Code du Patrimoine).
L’exportation dans un pays de l’Union Européenne
est subordonnée à l’obtention d’un
certifi cat d’exportation d’un bien culturel délivré
par le service compétent du ministère de la
Culture dans un délai maximum de 4 mois à
compter de sa demande.
Ce certifi cat pourra être demandé par l’opérateur
de ventes pour le compte de l’acheteur après la
vente.
L’exportation dans un pays tiers de l’Union Européenne
est subordonnée outre à l’obtention
d’un certifi cat d’exportation, à la délivrance
d’une licence d’exportation et à une déclaration
en douanes.
Dans ce cas, l’acheteur devra s’assurer les
services d’un transitaire afi n de solliciter les autorisations
requises.
Le ministère délivre ou refuse le certifi cat dans
un délai maximum de quatre mois à compter de
la demande. La licence d’exportation est délivrée
dans un délai de deux semaines suivant l’obtention
du certifi cat d’exportation.
Les documents requis devront être présentés à
la réquisition des agents de douanes.
Il convient de préciser que la loi punit de sanctions
pénales quiconque exporte ou tente
d’exporter un bien culturel sans avoir obtenu les
autorisations requises (cf. article L 114-1 du Code
du Patrimoine).
Les oeuvres d’art sont considérées comme des
biens culturels en fonction de critères d’âge
(généralement au moins 50 ans) et de valeur
(prix TTC) qui varie selon leurs catégories
(150 000 euros ou plus pour les peintures,
15 000 euros ou plus pour les estampes…). Ces
seuils sont fi xés par le décret n° 93-124 du 29
janvier 1993 et par le règlement CE n°116/2009
du 18 décembre 2008.
L’opérateur de ventes ne peut être tenu pour
responsable des délais ou des éventuels refus
de délivrance d’un certifi cat d’exportation par le
ministère de la Culture.
Dans tous les cas, l’acheteur ne pourra conditionner
son paiement à l’obtention du certifi cat
d’exportation.
Compétence législative et juridictionnelle
Les présentes conditions de vente sont régies
par le droit français. Toute contestation relative à
leur existence, leur validité et leur exécution qui
n’aura pu être réglée à l’amiable avec l’opérateur
de ventes ou par l’intermédiaire du commissaire
de gouvernement près le Conseil des ventes
sera tranchée par le tribunal compétent du ressort
de Paris.
Conformément à la loi, les actions en responsabilité
à l’encontre de l’opérateur de ventes et
de l’expert se prescrivent par 5 ans à compter
de la vente.
Conformité au Règlement Général sur la
Protection des Données (RGPD)
Dans le cadre de son activité, l’opérateur de
ventes est amené à collecter des données à
caractère personnel concernant le vendeur et
l’acheteur. Ces derniers disposent dès lors d’un
droit d’accès, de rectifi cation et d’opposition
sur leurs données personnelles en s’adressant
directement à la société. L’opérateur de ventes
assure la confi dentialité des données. Il pourra
néanmoins les utiliser afi n de satisfaire à ses obligations
légales et avec l’accord des personnes
concernées, aux fi ns d’exercice de son activité
(publicité des ventes). Ces données pourront
également être communiquées aux autorités
compétentes dès lors que la règlementation
l’impose.
Résultats des ventes sur le site internet
www.cornette-saintcyr.com ou sur demande au